Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont Jean-Michel Marquant est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété
de Jean-Michel Marquant ou de tiers ayant autorisé Jean-Michel Marquant à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site
et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998
et le régime français du droit d’auteur.
établissements de liens vers le site jeanmichelmarquant.com ou jeanmichelmarquant.fr
Jean-Michel Marquant autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site jeanmichelmarquant.com ou jeanmichelmarquant.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le sitejeanmichelmarquant.com ou jeanmichelmarquant.fr et doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site jeanmichelmarquant.com ou jeanmichelmarquant.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de Jean-Michel Marquant, jeanmichelmarquant.com ou jeanmichelmarquant.fr, doit être faite par mail à jeanmichel.marquant@yahoo.fr
Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [sauf mention contraire] sont la propriété de Jean-Michel Marquant. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de Jean-Michel Marquant, est interdite.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Jean-Michel Marquant. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Jean-Michel Marquant.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Toutes les photographies de ce site sont la propriété exclusive de Jean-Michel Marquant.